Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOGEMMA
BIOGEMMA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97665783
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2017

Présentation de la marque BIOGEMMA

Déposée le 24 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGEMMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGEMMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGEMMA domicilié(e) 1, rue Edouard Colonne,75001 PARIS (dossier no 2329112) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 514 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2329112) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOGEMMA est expirée depuis le 24 février 2017.

BIOGEMMA a également déposé les autres marques suivantes : GEMSTAR , BIOGEMMA , OROSCREEN


BIOGEMMA Société par actions simplifiée - 1, rue Edouard Colonne,75001 PARIS (dossier no 2329112) - 75001 - France - SIREN 412514366


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2329112) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285868 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286432 - Publication au BOPI 1999-10-13

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2006 n°2329112 - Publication au BOPI 2006-12-12

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Variétés de plantes et végétaux frais et vivants, cultivars, lignées de plantes et végétaux frais et vivants : tous ces produits sont destinés à la reproduction ; Végétaux frais et végétaux vivants ni préparés ni transformés, plantes fraîches et plantes vivantes, ni préparées ni transformées, parties de plantes fraîches ou vivantes ; Semences de plantes et végétaux ; Produits biotechnologiques à savoir semences et plantes transgéniques ; Substances alimentaires pour les animaux. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, gestion administrative et commerciale de titres de propriété industrielle, gestion de fichier de titres de propriété industrielle, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).